AAP PSPC 3 – déposez vos dossiers et demandez un label Cap Digital !

Date de clôture de l’appel à projets : 14 mars 2014 (au fil de l’eau)

  • lancement du 3e appel à projets : avril 2013

Calendrier de dépôt des projets – sur le site de dépôt Oséo :

  • dépôt des projets 1e vague : 26 avril 2013, à 12h
  • dépôt des projets 2e vague : 13 septembre 2013, à 12h –> label Cap Digital à demander au plus tard le 25 août à minuit
  • dépôt des projets 3e vague : 29 novembre 2013, à 12h –> label Cap Digital à demander au plus tard le 6 novembre à minuit
  • dépôt des projets 4e vague : 14 mars 2014, à 14h –> label Cap Digital à demander au plus tard le 23 février à minuit
  • clôture du 3e appel à projets : 14 mars 2014

Projets Structurants des Pôles de Compétitivité – PSPC

Il s’agit de projets ayant vocation à structurer les filières industrielles ou à en faire émerger de nouvelles. Ces projets visent, par le financement de projets ambitieux, à renforcer les positions des entreprises françaises sur les marchés porteurs et plus largement la position économique d’un tissu d’entreprises, en confortant ou construisant des relations collaboratives pérennes entre industries, services et organismes de recherche.

Ces projets seront en cohérence avec la stratégie de R&D du ou des pôle(s) de compétitivité labellisateur(s). Ils peuvent couvrir l’ensemble du spectre de la recherche jusqu’au prototype industriel de préfabrication. L’assiette devant en général être comprise entre 8 et 50 M€.

L’ensemble des domaines scientifiques et technologiques est concerné par cette mesure.

Rôles des Pôles de Compétitivité

Le ou les pôle(s) de compétitivité labellise(nt) les projets de R&D structurants. Ils veillent à la mobilisation des acteurs pour élaborer des projets collaboratifs d’envergure, au croisement de technologies et de marchés stratégiques. Ils chercheront à créer des collaborations publiques et privées dans la mesure du possible pérennes et dans une logique inter-pôles pérenne.

Ils veilleront plus généralement à ce que ces projets répondent efficacement aux enjeux économiques, technologiques et scientifiques identifiés.

Soutien du Pôle Cap Digital
Si vous êtes intéressés par l’appel, veuillez vous reportez au processus de labellisation ci-dessous.

Enveloppe Financière prévue
Le soutien aux projets de R&D structurants s’élève à 280 M€, répartis entre subventions et avances remboursables, en fonction des risques liés aux projets.

Mode de sélection des projets
La sélection est organisée sur le mode d’appels à projets continus permettant une sélection régulière des projets.

Le 3e appel à projets est ouvert jusqu’au 14 mars 2014 à 14h. Les porteurs de projets ont été invités à déposer leur dossier en ligne sur le site https://extranet.oseo.fr/fui_web.

En savoir plus

Téléchargez le texte complet de l’appel à projets
Plus d’infos sur cet appel

IMPORTANT – PROCESSUS POUR DEMANDE DE LABELLISATION

Procédure à suivre pour une demande de labellisation Cap Digital :
• Le label est à demander avant le dépôt auprès d’Oséo en nous déposant votre dossier (annexe technique au format Word et PDF ainsi que l’annexe financière au format Excel) et via le site de dépôt de Cap Digital.

• Lors du dépôt du dossier pour demande de label expertise, chaque partenaire du projet doit compléter et signer la Charte de labellisation Cap Digital. Excepté les partenaires déjà membres d’un autre pôle co-labellisateur du projet.
Ce document est à nous envoyer :
– soit par mail en version scannée : projet@capdigital.com
– soit par courrier en version papier : Cap Digital – Charte Projet – 74 rue du faubourg Saint Antoine 75012 Paris.

• Chaque partenaire du projet doit également compléter la Fiche renseignement projet. Le formulaire est à compléter avec les informations administratives du projet (onglet “Projet”) ainsi que les informations administratives des partenaires (onglet “Partenaires”).

• Validation et confirmation des labels par le Conseil d’Administration.

En savoir plus sur la labellisation Cap Digital

Contacts projets Cap Digital

Christelle Ayache – 01.40.41.11.88 – christelle.ayache@capdigital.com
Aylin de Villechenous –  01 40 41 11 64 – aylin.devillechenous@capdigital.com
Philippe Roy – 01.40.41.11.85 – philippe.roy@capdigital.com

Rappel : pour tous les appels à projets l’adresse de dépôt est la suivante : http://proposition.capdigital.com

 

Date/Horaires
Date(s) - 14/03/2014
14 h 00

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