AAP – ADEME (plusieurs AAP)

L’ADEME est l’opérateur de l’État pour accompagner la transition écologique et énergétique.

Cap Digital accompagnera principalement les projets portant des innovations basées sur les leviers technologiques du pôle (Data, IOT, Robotique, RA/RV/3D, Gamification, Design, etc.).

Vous trouverez ci-dessous la page des AAP de l’ADEME sur l’année 2018, si un AAP rentre dans vos thématiques, n’hésitez pas à contacter notre équipe pour un accompagnement : projet@capdigital.com

Nous mettons à jour la liste des AAP ci-dessous très régulièrement.

Liste des AAP en cours

Appel à projets - PERFECTO - Amélioration de la performance environnementale des produits & Eco-conception logicielle

Amélioration de la performance environnementale des produits & Eco-conception logicielle

L’appel à projets de recherche, développement et innovation (RDI) PERFECTO 2018 vise à faire émerger une offre de produits (biens et services) à plus faible impact environnemental.

PERFECTO 2018 permet de financer :

  • des études de faisabilité pour préparer un projet de RDI en éco-conception, quelque-soit le secteur d’activité ; l’ADEME souhaite ainsi accompagner la réflexion des porteurs de projets de RDI en éco-conception, quel que-soit le niveau de maturité en éco-conception. Cet accompagnement devrait permettre d’améliorer la qualité des projets de RDI en éco-conception, qui sont ensuite présentés aux différents dispositifs de financement de la RDI (ADEME, Investissements d’avenir, FUI, Eco-organismes, dispositifs régionaux…) ; les investissements ne sont pas éligibles ;
  • des projets de RDI en éco-conception logicielle (acquisition de connaissances, développement d’outils et méthodes). L’ADEME souhaite explorer la thématique de l’éco-conception logicielle, qui est jusqu’à présent peu étudiée, ne fait l’objet d’aucun appel à projets dédié, et à fort impact environnemental potentiel. PERFECTO vise à financer les acteurs de la transition numérique et écologique, via la sélection d’une « grappe de projets » qui auront vocation à fédérer différents acteurs pour acquérir de nouvelles connaissances et construire des outils d’aides à la décision qui permettront de structurer et essaimer une nouvelle offre logicielle à haute performance environnementale. Les outils et méthodes développés sur la partie logicielle devront être compatibles avec les outils et méthodes existants à l’échelle des systèmes d’information dans leur ensemble.
    Les projets seront de préférence collaboratifs pour associer l’ensemble des compétences nécessaires à la réussite du projet (Recherche, développement et innovation, évaluation environnementale, conception, marketing, …).

Les aides demandées (subvention ou avance remboursable) par projet sont plafonnées :

  • à 50 000 € pour les études de faisabilité
  • et à 150 000 € pour les projets de RDI en éco-conception logicielle.

Appel à Projets - Investissements d’Avenir - Réseaux Energétiques Optimisés

Appel à Projets – Investissements d’Avenir – Réseaux Energétiques Optimisés

Le présent AAP s’intéresse à des solutions d’optimisation des réseaux énergétiques (électrique, chaleur, froid, gaz). A ce titre, il vise à promouvoir le développement de solutions innovantes de gestion et de régulation de ces réseaux, de leurs composants, des données qui en sont issues, ainsi que des éventuelles interactions et interfaces entre eux ou avec les sources de production en amont et les usages en aval par tous types de consommateurs. Pour ce faire, le présent AAP cible notamment l’intégration de technologies de l’information et de la communication aux réseaux énergétiques ainsi que le déploiement de solutions de stockage comme levier d’intégration et de valorisation de la production renouvelable.

Ces solutions peuvent être de différentes natures et notamment technologiques, économiques, organisationnelles ou juridiques.

Ces solutions innovantes devront permettre de :

  • faciliter l’insertion de la production distribuée, à partir de ressources renouvelables ;
  • limiter le recours à des moyens de production fortement émetteurs en CO2, tout en garantissant l’équilibre offre – demande en cas d’indisponibilité des ressources variables, et en limitant la congestion et les investissements dans de nouvelles infrastructures ;
  • anticiper l’évolution de l’environnement des réseaux (automatisation des réseaux de distribution, déploiement des compteurs communicants, introduction des nouvelles technologies de l’information et de la communication, émergence des bâtiments et territoires à énergie positive, nouvelles formes de mobilité, etc.).
    Afin de répondre à ces objectifs, les projets attendus pourront traiter des axes listés ci-après.

Axe 1 – Le réseau électrique

Axe 2 – Le réseau de gaz

Axe 3 – Les réseaux de chaleur et de froid

Axe 4 – Interaction entre réseaux

Cet AAP vise à financer des innovations, des démonstrateurs et des expérimentations pré-industrielles. Tous les projets déposés devront avoir pour objectif premier de répondre à la demande stricte d’un marché. Le degré d’innovation des solutions développées devra donc être fixé par le besoin du client. D’autre part, le coût global (investissement et exploitation) de la solution innovante sera calibré par la capacité financière des clients ou consommateurs finaux. Les marchés visés devront donc être rentables à terme. Ils devront être bien identifiés, caractérisés et quantifiés.

Appel à Projets - Investissements d’Avenir - Industrie Eco-efficiente

Appel à Projets – Investissements d’Avenir – Industrie Eco-efficiente

L’AAP a pour objectif de promouvoir des filières industrielles éco-efficientes qui mettent en œuvre des technologies et organisations innovantes, génératrices d’activité économique pérenne et réduisant leur empreinte environnementale. Il s’inscrit dans la nouvelle impulsion pour le Conseil National de l’Industrie. Ainsi, dans un objectif de compétitivité et de développement économique les projets attendus devront répondre à au moins l’un des trois axes suivants :

Axe 1 : Maîtriser la consommation énergétique de façon à diminuer les émissions de gaz à effet de serre de la production de biens et de services
Axe 2 : Optimiser l’intensité matière et eau de la production de biens et de services
Axe 3 : Réduire l’impact sur les milieux
Les projets attendus sont des projets de démonstration, dits « expérimentation » ou « démonstrateurs », pouvant aller jusqu’à des mises en œuvre à l’échelle 1 à fort impact économique et environnemental :

  • coordonnés par des entreprises ou des groupements d’entreprises comportant des acteurs capables de diffuser l’offre technologique en France et à l’étranger, (notamment les équipementiers et constructeurs, mais aussi les bureaux d’études et les ingénieries, les installateurs et exploitants, en associant autant que possible les industriels utilisateurs) ;
  • qui pourront s’appliquer à différentes échelles, depuis l’équipement jusqu’à l’usine (potentiellement inter-sites) ;
  • qui veilleront, le cas échéant, à associer les maillons et acteurs clés des filières concernées afin de garantir l’atteinte des objectifs environnementaux globaux envisagés.

Cet AAP vise à financer des innovations, des démonstrateurs et des expérimentations pré-industrielles auprès de l’industrie manufacturière et l’industrie des biens de consommations. Tous les projets déposés devront avoir pour objectif premier de répondre à la demande stricte d’un marché. Les marchés visés devront donc être rentables à terme. Ils devront être bien identifiés, caractérisés et quantifiés.

Appel à Projets - Investissements d'Avenir - Energies Renouvelables

Appel à Projets – Investissements d’Avenir – Energies Renouvelables

L’objectif de cet appel à projets (AAP) est d’accompagner le développement de projets dans le domaine des énergies renouvelables : biomasse énergie, solaire thermique et thermodynamique, photovoltaïque, éolien terrestre et maritime, énergies marines renouvelables ainsi que des projets d’hybridation des différentes sources renouvelables.

Cet AAP vise en particulier deux objectifs principaux :

  • La baisse du coût de production de l’énergie (Levelized Cost Of Energy) à terme, à travers le développement de nouveaux produits (biens et services) et l’amélioration de la fiabilité des systèmes de production d’énergies renouvelables ;
  • La réduction de l’empreinte environnementale des systèmes grâce à une amélioration des procédés de fabrication et à une optimisation de l’efficacité des technologies mises en œuvre.

Pour répondre à ces objectifs, les projets attendus pourront traiter des deux axes listés ci-après :

  • Axe 1 : Développement de briques technologiques innovantes
  • Axe 2 : Systèmes de démonstration

Appel à Projets - French Mobility 2018

French Mobility – TENMOD

L’Appel à Manifestation d’Intérêt « French Mobility – Territoires d’Expérimentation de Nouvelles Mobilités Durables » s’inscrit dans une démarche globale en faveur des nouvelles mobilités répondant aux spécificités régionales afin de correspondre aux besoins locaux, notamment ceux des territoires peu denses, ruraux et de montagne.

Il a pour objectifs principaux, de favoriser le développement par les Territoires de projet de mobilités quotidiennes durables pour tous, de structurer des partenariats en créant du lien entre les collectivités et les entreprises qui peuvent porter les innovations, de permettre de concrétiser les stratégies régionales ou locales de mobilité, de capitaliser des retours d’expérience et de les partager pour faciliter l’accompagnement d’autres territoires dans une démarche similaire et de favoriser une montée en compétences commune des territoires sur la mobilité.

L’Appel à Manifestation d’Intérêt « French Mobility – TENMOD » est ouvert jusqu’au 15/06/2018 – 17h00

Une deuxième levée sera organisée après cette date, sur cette même plateforme, avec une clôture à fin octobre.

Un échange pré-dépôt est à programmer au plus tard jusqu’au 15 mai 2018 auprès d’un référent territorial, comme détaillé en partie E du cahier des charges de cet AMI. A cette fin, vous devez contacter obligatoirement le secrétariat de l’AMI sur la boîte ami.tenmod@ademe.fr en mentionnant la localisation régionale du projet.

Des modalités complémentaires, relatives à la mise en place des rencontres de maturation des projets prévues en partie F du cahier des charges de l’AMI seront publiées ultérieurement sur cette page.

Appel à Projets - Transports et Mobilité durable - Accélération du développement des écosystèmes d’innovation performants - Transports et Mobilité durable

L’appel à projets (AAP) « Accélération du Développement des Ecosystèmes d’Innovation Performants » s’inscrit dans le cadre du Programme d’Investissements d’Avenir (PIA). Il vise à financer des projets de recherche, de développement et d’innovation portés par des entreprises implantées sur le territoire national et exploitant les travaux et les résultats issus des laboratoires de recherche publique, des structures de valorisation de la recherche ou des instituts de recherche implantés sur le territoire national.
Seuls les projets s’inscrivant dans la thématique des transports, de la logistique et de la mobilité durables sont éligibles à cet AAP.

L’AAP a pour objectif de sélectionner des projets industriels développant des technologies, des services et/ou des solutions ambitieuses, innovantes et durables en matière de transport (passagers ou marchandises), de logistique et de mobilité. Ils conduisent à un développement économique ambitieux des entreprises qui les développent.

Appel à Projets - Investissements d’Avenir - Bâtiments à haute performance environnementale

L’appel à projets (AAP) Bâtiments à hautes performances environnementales, a pour objectif de soutenir des projets développant des méthodologies, des technologies, des services et des solutions industrielles ambitieuses, innovantes et durables destinées aux marchés de l’immobilier. Il est attendu des projets incluant au moins une expérimentation des solutions développées en conditions réelles de fonctionnement. Ceci implique la réalisation d’un ou plusieurs bâtiment(s) résidentiel et/ou tertiaire ou îlot(s) démonstrateur(s) visant des niveaux de performance énergétique dépassant les exigences règlementaires, sauf lorsqu’il s’agit de tester en conditions réelles des briques technologiques pouvant s’insérer ou être utilisées dans le(s) bâtiment(s).

Ces projets contribuant à la réduction de l’empreinte environnementale, sont créateurs d’emplois et doivent permettre une diffusion large sur le marché de la solution développée. Les dossiers doivent impérativement justifier du caractère réplicable de la solution développée, ainsi que d’une vision complète de sa stratégie de déploiement.

Dans la logique de mise en œuvre d’une économie plus circulaire, la priorité est donnée aux projets améliorant la gestion de la ressource, notamment par la prise en compte de l’ensemble du cycle de vie des produits, dès leur éco-conception, pendant leur phase de consommation, et jusqu’à la gestion des déchets en résultant.

Les objectifs principaux de cet AAP s’inscrivent dans une dynamique de massification de la rénovation des bâtiments ainsi que dans le cadre du virage environnemental que doivent opérer les bâtiments neufs en vue d’évolutions réglementaires futures.

Les trois axes thématiques décrits ci-dessous visent à proposer des pistes d’analyse permettant le déploiement de ces objectifs. Les projets attendus doivent traiter a minima l’un des trois axes listés ci-après :

  • Axe 1 : Méthodes et outils innovants pour la rénovation et la construction
  • Axe 2 : Bois, matériaux biosourcés et matériaux issus du recyclage dans la construction et la rénovation
  • Axe 3 : Ilot énergétique et environnemental

Appel à projets Economie Circulaire & Déchets Ile-de-France

Appel à projets Economie Circulaire & Déchets Ile-de-France

L’appel à projets vise à accélérer l’identification et la réalisation de projets en favorisant et accompagnant des synergies organisationnelles entre différents acteurs franciliens.

Il couvre ainsi 11 volets thématiques :

  • Ecologie Industrielle et Territoriale (EIT),
  • Ecoconception,
  • Economie de la fonctionnalité,
  • Consommation écoresponsable, Alimentation et Gaspillage alimentaire,
  • Réemploi, Réutilisation et Réparation,
  • Gestion et traitement des déchets des entreprises,
  • Gestion et traitement des bio-déchets,
  • Gestion et traitement des déchets des ménages,
  • Tarification incitative,
  • Soutien à la planification des déchets en Ile-de-France,
  • Approches transversales.

Les porteurs de projet sont invités à déposer leur dossier de candidature complet du 19 décembre 2017 au 22 janvier 2018.

Processus de labellisation Cap Digital et dépôt du dossier

Cap Digital, via son processus de labellisation, propose un accompagnement comprenant :

  • L’expertise de votre projet pour son amélioration avant le dépôt final ;
  • La labellisation de votre projet par le pôle ;
  • Le suivi de votre projet après sa labellisation et son financement (réunions de suivi avec les financeurs etc.) ;
  • La valorisation de votre projet après sa réalisation.

Les étapes du processus

  1. Prenez dès maintenant contact avec l’équipe R&D de Cap Digital :

Pour toute question sur les AAP ADEME : rendez-vous aux R&D Corner ou contactez-nous à projet@capdigital.com [Objet: ADEME]

  1. Dossier pour labellisation Cap Digital :
  • Le modèle d’annexe technique (dossier de candidature fourni dans la section de l’AAP ADEME thématisé que vous visez) est à compléter et à charger en PDF sur notre plateforme de dépôt Cap Digital
  • Le modèle de formulaires financiers (modèle fourni dans la section de l’AAP ADEME thématisé que vous visez) est à compléter et à envoyer à l’adresse projet@capdigital.com [Objet: ADEME]
  1. Formalités obligatoires pour toute demande de label Cap Digital :

Avant le dépôt du dossier pour expertises, chaque partenaire du projet doit impérativement :

  1. Dépôt du dossier sur le site https://appelsaprojets.ademe.fr :

Les expertises du dossier et l’attestation de labellisation seront retournées au porteur du projet environ 2 semaines après la demande de labellisation Cap Digital.

Si le projet est labellisé Cap Digital, il sera nécessaire de joindre l’attestation de labellisation à votre dossier lors de son dépôt sur le site https://appelsaprojets.ademe.fr.

Vos contacts

Téléchargements

Liste des AAP ADEME 2018 en cours

Plateforme de dépôt ADEME

Fiche de renseignements projet

La grille de cotisation Cap Digital

Charte de labellisation

 

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